MAISON CEVENOLE
Présentation de la marque MAISON CEVENOLE
Déposée le 27 juillet 1984 par la société SM PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « MAISON CEVENOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAISON CEVENOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON CEVENOLE est expirée depuis le 27 juillet 2004.
SM PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 avril 2002 - Concession de licence n°343714 - Publication au BOPI 2002-04-02
Inscription le 2 avril 2002 - Concession de licence n°343716 - Publication au BOPI 2002-04-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 1994 n°2041599 - Publication au BOPI 1994-12-19
Inscription le 24 janvier 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°180759 - Publication au BOPI 1995-01-24
Inscription le 16 janvier 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°180385 - Publication au BOPI 1995-01-16
Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180014 - Publication au BOPI 1995-01-09
Inscription le 9 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°180015 - Publication au BOPI 1995-01-09
Inscription le 9 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180016 - Publication au BOPI 1995-01-09
Inscription - Gage constitue n°40087 - Publication au BOPI